Comment traiter les opérations intracommunautaires.
TVA européenne abordée avec des cas pratiques et de façon synthétique.

> Destiné à
Dirigeants, responsables administratifs, financiers et comptables

> Niveau pré-requis
Aucun

> Durée
12 heures

1. Présentation générale du dispositif

2. Caractéristiques et territorialité des opérations portant sur des biens

3. Caractéristiques et territorialité des opérations portant sur des prestations de service

4. Opérations complexes

5. Liquidation de la TVA

6. Obligations

7. Le contrôle de la TVA intracommunautaire

8. Termes usuels fiscaux, douaniers, commerciaux,, logistiques

9. Fonctionnement de la DEB

10. Etablir la DEB

11. Transmission et enregistrement des données

12. Opérations déductibles

13. Ecritures

14. Contentieux

Nadège HOUTCH